Mairie de Chateauneuf-Val-Saint-Donat
  • Accueil
  • Vie municipale
    • Les élus
    • Conseils municipaux
    • Commissions communales
    • Intercommunalité CCJLVD
    • Actes administratifs
    • Marchés publics
    • Gazettes
  • Urbanisme
    • PLU
    • MISE EN COMPATIBILTE PLU - PARC PHOTOVOLTAÏQUE
    • MISE A JOUR PLU - MISE EN CONFORMITE DU CAPTAGE DU THORON
    • SAISINE PAR VOIE ELECTRONIQUE
  • Tourisme
    • Guide et plan du village
    • Curiosités
    • Chemins de randonnées
    • Photographies
    • Hébergements
    • Restauration
    • Taxe de séjour
    • Natura 2000
  • Vie scolaire & extrascolaire
    • Ecole
    • Cantine Garderie
    • Transport scolaire
    • Accueil de loisirs
  • Vie associative culturelle économique
  • Infos pratiques
    • Numéros utiles
  • Actualites
  • Contact

réunions du conseil ​municipal

Ordres du jour / Liste des délibérations / Procès-verbaux du Conseil Municipal
Prochaine réunion du Conseil Municipal :
Jeudi 26 janvier 2023 à 20h00
2018
Réunion du 18/12/2018 :
ordre du jour
compte-rendu
Réunion du 05/11/2018 :
ordre du jour
compte-rendu
Réunion du 01/10/2018 :
ordre du jour
compte-rendu
Réunion du 26/07/2018 :
ordre du jour
compte-rendu
 Réunion du 04/06/2018 :
ordre du jour
compte-rendu
Réunion du 04/04/2018 :
ordre du jour
compte-rendu
2017
2016
2019
Réunion du 07/02/2019 :
ordre du jour
compte-rendu
Réunion du 21/03/2019 :
ordre du jour
compte-rendu
Réunion du 09/04/2019 :
ordre du jour
compte-rendu
Réunion du 11/06/2019 :
ordre du jour
compte-rendu
Réunion du 29/08/2019 :
ordre du jour
compte-rendu
Réunion du 22/10/2019 :
ordre du jour
COMPTE-RENDU
2020
Réunion du 05/03/2020 :
ORDRE du jour
COMPTE-RENDU
Réunion du 25/05/2020 :
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU
Réunion du 16/06/2020 :
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU
Réunion du 10/07/2020 :
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU
Réunion du 28/07/2020 :
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU
Réunion du 28/09/2020 :
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU
Réunion du 27/10/2020 :
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU
Réunion du 26/11/2020 :
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU
Réunion du 22/12/2020 :
Ordre du jour
COMPTE-RENDU
2021
Réunion du 25 janvier 2021 :
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU
Réunion du 15 février 2021 :
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU
Réunion du 31 mars 2021 :
ORDRE DU JOUR
compte-rendu
Réunion du 8 avril 2021 :
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU
Réunion du 25 mai 2021 :
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU
Réunion du 15 juillet 2021 :
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU
​Réunion du 20 septembre 2021 :
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU
ANNEXE
Réunion du 25 octobre 2021 :
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU
Réunion du 30 novembre 2021 :
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU
Réunion du 20 décembre 2021 :
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU
​2022
Réunion du 20 janvier 2022 :
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU
Réunion du 14 mars 2022 :
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU
Réunion du 4 avril 2022 :
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU
Réunion du 5 mai 2022 :
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU
Réunion du 30 mai 2022 :
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU
Réunion du 29 juin 2022 :
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU
Réunion du 27 septembre 2022 :
ORDRE DU JOUR
LISTE DES DELIBERATIONS
PROCES-VERBAL
Réunion du 3 novembre 2022 :
ORDRE DU JOUR
LISTE DES DELIBERATIONS
PROCES-VERBAL
Réunion du 13 décembre 2022 :
ORDRE DU JOUR
LISTE DES DELIBERATIONS
PROCES-VERBAL
2023
Réunion du 26 janvier 2023 :
ORDRE DU JOUR
LISTE DES DELIBERATIONS
Page modifiée à partir du conseil municipal du 27 septembre 2022 en vertu de l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements. Vous pouvez consulter les ordres du jour, la liste des délibérations et des procès-verbaux du conseil municipal. les comptes-rendus ont été conservés à titre conservatoire.

Contactez-nous

MAIRIE DE CHÂTEAUNEUF ​VAL SAINT DONAT
Place de la Mairie
04200 Châteauneuf-Val-Saint-Donat

Tél : 04 92 62 42 19
Courriel : mairie.chateauneufvsd@orange.fr
Photo
Photo
Photo
LUNDI  : 13h30 – 17h00
MARDI : 08h30 – 12h00
JEUDI   : 13h30 – 17h00
VENDREDI :
​08h30 – 12h00 / ​13h30 - 17h00

​Mentions légales
  • Accueil
  • Vie municipale
    • Les élus
    • Conseils municipaux
    • Commissions communales
    • Intercommunalité CCJLVD
    • Actes administratifs
    • Marchés publics
    • Gazettes
  • Urbanisme
    • PLU
    • MISE EN COMPATIBILTE PLU - PARC PHOTOVOLTAÏQUE
    • MISE A JOUR PLU - MISE EN CONFORMITE DU CAPTAGE DU THORON
    • SAISINE PAR VOIE ELECTRONIQUE
  • Tourisme
    • Guide et plan du village
    • Curiosités
    • Chemins de randonnées
    • Photographies
    • Hébergements
    • Restauration
    • Taxe de séjour
    • Natura 2000
  • Vie scolaire & extrascolaire
    • Ecole
    • Cantine Garderie
    • Transport scolaire
    • Accueil de loisirs
  • Vie associative culturelle économique
  • Infos pratiques
    • Numéros utiles
  • Actualites
  • Contact